CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

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INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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Conformément à la loi susvisée, l’utilisateur ou l’utilisatrice dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition portant sur les données la ou le concernant.

Ce droit peut être exercé soit directement sur le site, par courriel adressé au ou à la webmestre par le biais de notre formulaire de contact, accessible depuis la page « contact » ou en écrivant à l’adresse précisée ci-dessus.

L’utilisateur ou l’utilisatrice est tenu·e de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales. Elle ou il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles elle ou il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

TÉMOINS DE CONNEXION (COOKIES)

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Le paramétrage de votre logiciel de navigation vous permet d’être informé de la présence du témoin de connexion et, éventuellement, de le refuser.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Les bases de données figurant, le cas échéant, sur www.motscles.net sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Mots-Clés interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur ou l’utilisatrice.

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Vous êtes arrivé·e jusqu’en bas ? Vous avez l’air d’être un sacré lecteur, ou une sacrée lectrice. Mais maîtrisez vous aussi bien l’écriture ?